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Salon HUSUM Wind : Side event sur les recours dans l’éolien en France et en Allemagne

énergie éolienne

Husum


À l’occasion du Salon HUSUM Wind 2015 au Nord de l’Allemagne, l’Office franco-allemand pour les énergies renouvelables (OFAEnR) a organisé le 16 septembre 2015 un side event intitulé : « Contentieux et recours dans l’éolien en France et en Allemagne : État des lieux et recommandations » sur le stand de son adhérent WKN AG.

Cet événement avait pour objectif de dresser un état des lieux des différents types de recours auxquels les porteurs de projets éoliens peuvent être confrontés au cours du développement et de la réalisation de leurs projets en France comme en Allemagne, tout en dégageant les différentes stratégies possibles permettant aux porteurs de projets de gérer ces contentieux et recours.

En introduction de ce side event, le Directeur général de WKN France, Nicolas König, a partagé ses expériences de développeur de projets sur le marché français et allemand, en comparant les défis et enjeux rencontrés dans les deux pays. Philipp von Tettau, avocat au sein du cabinet Müller-Wrede & Partner, est ensuite intervenu sur le sujet des « Contentieux et recours de parties tierces contre les projets éoliens en Allemagne : quelques pistes de stratégies de défense privilégiées adoptées dans la pratique par les porteurs de projets ». Ont été présentés dans ce cadre les conditions de recevabilité de recours de parties tierces contre l’autorisation BImSchG ainsi que les impacts immédiats de telles procédures pour les projets de parcs éoliens. Par ailleurs, Philipp von Tettau a présenté de manière détaillée les différentes stratégies à engager d’un point de vue juridique pour empêcher que la réalisation des projets ne soit retardée.

La seconde présentation de la matinée a permis à Laurence Martinez-Bellet et Laurent Battoue du cabinet d’avocats Watson, Farley & Williams d’intervenir sur les « Contentieux et recours en France : les particularités dont doivent tenir compte les développeurs de projets ». Elles ont réalisé un tour d’horizon des différentes autorisations dans l’éolien en France étant susceptibles de faire l’objet d’un recours. La question des délais et des durées des différentes procédures a été abordée de manière exhaustive.

En conclusion de l’événement, Wolfgang Rohde de la banque régionale de Brême (Bremer Landesbank) a abordé la question suivante : « Quel impact les contentieux et recours ont-ils sur le financement de projets éoliens en France et en Allemagne ? ». Après avoir traité ce thème, il a suggéré une approche à adopter par les banques au cas par cas. 

Afin de permettre aux participants du side event, qui a d’ailleurs suscité un grand intérêt auprès des visiteurs du Salon, de poursuivre les discussions et les échanges, l’entreprise WKN a reçu quelques 25 personnes dans ses locaux, d’entreprises adhérentes et non-adhérentes de l’OFAEnR, pour un déjeuner de networking.

Contentieux et
recours de parties tierces contre les projets éoliens en Allemagne : quelques pistes de stratégies de défense privilégiées adoptées dans la pratique par les porteurs de projets

Philipp von Tettau
Cabinet Müller-Wrede & Partner


Philipp von Tettau
Cabinet Müller-Wrede & Partner

Contentieux et
recours en France : les particularités dont doivent tenir compte les développeurs de projets

Laurence Martinez-Bellet & Laurent Battoue
Cabinet Watson, Farley & Williams

Quel impact
les contentieux et recours ont-ils sur le financement de projets éoliens en France et en Allemagne ?

Wolfgang Rohde
Banque régionale de Brême (Bremer Landesbank)

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